23
Novembre
Consignes de sécurité applicables dans les établissements relevant du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
Par Pascal Beauchamp • Publié le 23/11/2015
Par Pascal Beauchamp • Publié le 23/11/2015
www.education.gouv.fr/cid95688/securite-des-ecoles-colleges-lycees-consignes-applicables-a-partir-du-23-novembre-2015.html
Principales consignes
Le ministère de l'Education Nationale rappelle les consignes suivantes aux parents d'élèves et aux élèves :
l'accueil à l'entrée des écoles et établissements scolaires est assuré par un adulte ;
un contrôle visuel des sacs peut être effectué ;
l'identité des personnes étrangères à l'établissement est systématiquement vérifiée ;
d'ici les vacances de Noël, chaque établissement scolaire doit réaliser deux exercices de sécurité (évacuation incendie et mise à l'abri ou confinement comme demandé par le plan particulier de mise en sûreté - PPMS) ;
une attention particulière doit être portée aux abords de l'établissement, en évitant tout attroupement préjudiciable à la sécurité des élèves;
en école primaire, il est demandé aux familles de ne pas s'attarder devant les portes d'accès pendant la dépose ou la récupération de leurs enfants ; dans les académies en Vigipirate Alerte Attentat, le stationnement des véhicules est interdit aux abords de l'établissement ;
les écoles et les établissements peuvent assouplir leurs horaires d'entrées et de sorties pour mieux contrôler les flux d'élèves. Il est nécessaire d'éviter que les élèves attendent l'ouverture des portes de l'établissement sur la voie publique ;
il est demandé à chacun de signaler tout comportement ou objet suspect ;
chaque école et chaque établissement doit vérifier l'efficacité et la connaissance par l'ensemble des personnels et des représentants de parents d'élèves présents en conseil d'école et conseil d'administration de son plan particulier de mise en sûreté (PPMS) ainsi que des mesures spécifiques à prendre en cas d'intrusion.
Consignes spécifiques aux établissements du premier degré
L'Inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale (IA-DASEN) et les services de la Préfecture accompagneront les écoles dans la mise en place de mesures de sécurité adaptées au territoire. Les IA-DASEN procèderont à la vérification de la mise à jour des documents et des protocoles PPMS et sécurité.
Sorties scolaires, voyages scolaires, manifestations (Consignes spécifiques à l'Ile-de-France)
Attention : ces consignes s'appliquent sur la période du 23 au 29 novembre 2015
Concernant les voyages scolaires et les sorties scolaires occasionnelles, compte-tenu de la situation particulière en Ile-de-France, les consignes données dans les écoles et les établissements scolaires pour la période du 16 au 22 novembre 2015 sont prolongées jusqu'au 29 novembre 2015 inclus à l'exception des voyages scolaires hors Ile-de-France, y compris à l'étranger qui sont désormais soumis aux consignes nationales suivantes : les écoles et les établissements scolaires ont pour obligation de signaler en amont ces voyages à l'autorité académique. En lien avec les préfets, l'autorité académique pourra interdire un voyage si les conditions de sécurité ne sont pas remplies.
Principales consignes
Le ministère de l'Education Nationale rappelle les consignes suivantes aux parents d'élèves et aux élèves :
l'accueil à l'entrée des écoles et établissements scolaires est assuré par un adulte ;
un contrôle visuel des sacs peut être effectué ;
l'identité des personnes étrangères à l'établissement est systématiquement vérifiée ;
d'ici les vacances de Noël, chaque établissement scolaire doit réaliser deux exercices de sécurité (évacuation incendie et mise à l'abri ou confinement comme demandé par le plan particulier de mise en sûreté - PPMS) ;
une attention particulière doit être portée aux abords de l'établissement, en évitant tout attroupement préjudiciable à la sécurité des élèves;
en école primaire, il est demandé aux familles de ne pas s'attarder devant les portes d'accès pendant la dépose ou la récupération de leurs enfants ; dans les académies en Vigipirate Alerte Attentat, le stationnement des véhicules est interdit aux abords de l'établissement ;
les écoles et les établissements peuvent assouplir leurs horaires d'entrées et de sorties pour mieux contrôler les flux d'élèves. Il est nécessaire d'éviter que les élèves attendent l'ouverture des portes de l'établissement sur la voie publique ;
il est demandé à chacun de signaler tout comportement ou objet suspect ;
chaque école et chaque établissement doit vérifier l'efficacité et la connaissance par l'ensemble des personnels et des représentants de parents d'élèves présents en conseil d'école et conseil d'administration de son plan particulier de mise en sûreté (PPMS) ainsi que des mesures spécifiques à prendre en cas d'intrusion.
Consignes spécifiques aux établissements du premier degré
L'Inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale (IA-DASEN) et les services de la Préfecture accompagneront les écoles dans la mise en place de mesures de sécurité adaptées au territoire. Les IA-DASEN procèderont à la vérification de la mise à jour des documents et des protocoles PPMS et sécurité.
Sorties scolaires, voyages scolaires, manifestations (Consignes spécifiques à l'Ile-de-France)
Attention : ces consignes s'appliquent sur la période du 23 au 29 novembre 2015
Concernant les voyages scolaires et les sorties scolaires occasionnelles, compte-tenu de la situation particulière en Ile-de-France, les consignes données dans les écoles et les établissements scolaires pour la période du 16 au 22 novembre 2015 sont prolongées jusqu'au 29 novembre 2015 inclus à l'exception des voyages scolaires hors Ile-de-France, y compris à l'étranger qui sont désormais soumis aux consignes nationales suivantes : les écoles et les établissements scolaires ont pour obligation de signaler en amont ces voyages à l'autorité académique. En lien avec les préfets, l'autorité académique pourra interdire un voyage si les conditions de sécurité ne sont pas remplies.
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